Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELASTOTRANSFUSION
SMITH & NEPHEW - LABORATOIRES FISCH (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1362530
Date de dépôt :
05/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2005

Présentation de la marque ELASTOTRANSFUSION

Déposée le 5 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SMITH & NEPHEW - LABORATOIRES FISCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELASTOTRANSFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMITH & NEPHEW - LABORATOIRES FISCH domicilié(e) 46, Avenue de la Gare, 72320 VIBRAYE (dossier no 2053717) - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 150 840 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2053717) - France.

La marque ELASTOTRANSFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELASTOTRANSFUSION est expirée depuis le 5 septembre 2005.

SMITH & NEPHEW - LABORATOIRES FISCH a également déposé les autres marques suivantes : PLATRISINE , HARMONY , INSTRUBAC


SMITH & NEPHEW - LABORATOIRES FISCH (Société Anonyme) - 46, Avenue de la Gare, 72320 VIBRAYE (dossier no 2053717) - France - SIREN 577150840


CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2053717) - France


Renouvellement sans limitation le 24 août 1995 n°2053717 - Publication au BOPI 1995-08-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Inscription le 25 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432554 - Publication au BOPI 2006-04-25

Inscription le 20 juin 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°54535 - Publication au BOPI 1991-06-20

Inscription le 28 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°329178 - Publication au BOPI 2001-08-28

Inscription le 10 avril 2006 - Gage constitué n°431606 - Publication au BOPI 2006-04-10

Inscription le 20 juin 1991 - Transmission de propriété n°54533 - Publication au BOPI 1991-06-20

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants. Instruments et appareils chirurgicaux et médicaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.